Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES
Monsieur Alain de CONINCK

Numéro de dépôt :
1117507
Date de dépôt :
18/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES

Déposée le 18 mai 1979 par monsieur Alain de CONINCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain de CONINCK domicilié(e) 33141 - VILLEGOUGE - France.

La marque CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES est expirée depuis le 18 mai 1989.

Alain de CONINCK a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU PAVILLON SAINT GEORGES , CHATEAU LA CROIX MOULINET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , CHATEAU LA FLEUR CANON , CHATEAU LA FLEUR CANON , CHATEAU LA CROIX MOULINET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


Monsieur Alain de CONINCK - 33141 - VILLEGOUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

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